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 La justice donne raison au coq alsacien

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vanille300
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   Posté le 28-06-2007 à 21:04:39   Voir le profil de vanille300 (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à vanille300   

Une mère et son fils qui protestaient contre leur voisin dont le coq avait pris la fâcheuse habitude de faire des vocalises à des heures indues ont été déboutés par le tribunal d'instance d'Altkirch (Haut-Rhin).

Les plaignants, une femme de 70 ans et son fils de 46 ans qui résident dans la même maison à Wittersdorf, près d'Altkirch, réclamaient au propriétaire 1.500 euros de dommages et intérêts pour trouble anormal du voisinage.

Ils ne supportaient plus d'être réveillés par les cris du volatile, dont les épanchements sonores débutaient dès 03H00 les mois d'été.

"Le coq a gagné" , a jubilé Me Marc Muller, qui s'est présenté, non sans humour, comme l'avocat du gallinacé. "Les plaignants ont été déboutés de leur argumentation qui consistait à souligner la nuisance du coq et ils ont été condamnés à payer 400 euros au titre des frais de procédure". "C'est un jugement logique, de bon sens et de tolérance", a-t-il encore commenté.

"D'une certaine manière, le problème du coq avait disparu lorsque je l'avais plaidé puisque, pendant la procédure, le voisin avait mis le coq dans une niche", a concédé l'avocat des plaignants, Me Thomas Grimal. "Mes clients avaient reconnu que cela étouffait le chant du coq", a-t-il encore indiqué, soulignant qu'ils avaient tout de même réclamé -- vainement -- des dommages et intérêts pour les nuisances subies depuis l'installation du coq.

"Jusque là, le coq n'avait de nom", a indiqué Me Muller. "Désormais il s'appellera Victoire, comme l'ont décidé ses propriétaires".

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Martine
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Martine
   Posté le 28-06-2007 à 21:18:07   Voir le profil de Martine (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à Martine   

vanille300 une de mes patronnes a eu la même chose. Ses voisins, qui venaient de Liège, avaient porté plainte contre leur coq qui chantait ! Ils ont été déboutté de leur plainte parce qu'un coq à la campagne qui chante...... c'est normal !


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vanille300
Administratrice
   Posté le 28-06-2007 à 21:22:15   Voir le profil de vanille300 (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à vanille300   

Ah non mais jte jure, il est vrai que moi le bruit des voitures, des kaxons m'enerveeeeeeeeeee mais pas les bruits de la campagne mais je n'ai jamais eu à l'esprit de porter plainte contre mon voisin qui partait au taff à 4h du mat ou de mon voisin qui allait faire pipi à 2h et chaque jour de la semaine ss exception


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Martine
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Martine
   Posté le 28-06-2007 à 21:27:22   Voir le profil de Martine (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à Martine   

il est réglé comme une horloge lui


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Martine
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Martine
   Posté le 28-06-2007 à 23:47:45   Voir le profil de Martine (Offline)   Répondre à ce message   Envoyer un message privé à Martine   

Vanille https://zamoureuxduchiens.alloforum.com/sujet-17649-119-422-0-0-3-4035-1.html ça fait doublon ! Je verrouille ?

ben ça date du 12/05 alors non on laisse

Message édité le 28-06-2007 à 23:48:06 par Martine


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